MENTIONS LÉGALES

​

1. ÉDITEUR DU SITE

Dénomination sociale : Pépinière de l'Armalette
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL)
Adresse du siège social : 83690 Sillans la Cascade, France
N° SIRET : 79000815500018
N° RCS : 790008155 RCS Draguignan
N° TVA intracommunautaire : FR 03790008155
N° Phytosanitaire : PA04657

​

2. HÉBERGEUR

Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row,
Dublin 2 D02HX96,
Irlande
Contact : Veuillez nous contacter via leur site web officiel

​

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

4. RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de nous le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

​

5. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

5.1 Collecte des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l'usage interne de l'entreprise.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse email mentionnée ci-dessus.

​

5.2 Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic via Google Analytics.

Types de cookies utilisés :

• Cookies de performance et d'analyse (Google Analytics) : ces cookies nous permettent de mesurer l'audience du site et d'analyser la navigation afin d'améliorer le fonctionnement du site

• Cookies techniques : nécessaires au bon fonctionnement du site

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner correctement.

​

6. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

​

7. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par courrier à l'adresse : Pépinière de l'Armalette, 83690 Sillans la Cascade

• Par email : 

Dernière mise à jour :25/06/2025